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Question d'un novice

 
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Sylvain_Scire
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 PostPosted: 10/06/2008, 10:21    Post subject: Question d'un novice Reply with quote Back to top

Bonjour à tous,
Je viens d'aller chercher mes autorisations de détention Very Happy , Sophie va pouvoir commencer le 25 mètres Okay
Sur les autorisations, il est juste indiqué que je peux détenir une arme de catégorie 4 I §1.
Ma question est la suivante, quelles sont les armes qui sont incluses dans ce paragraphe ?
Merci

PS : j'ai 2 autorisations, une qui servira pour l'achat d'un 22 à ma fille et l'autre pour moi et l'achat dépendra de vos réponses Mr. Green
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 PostPosted: 10/06/2008, 10:27    Post subject: Question d'un novice Reply with quote Back to top

C'est trés vaste.....................
Tout les pistolets ou revolvers 22, 357, 38, 44, 6.35, 32.............Et j'en oubli surement !!!!!
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Sylvain_Scire
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 PostPosted: 10/06/2008, 10:30    Post subject: Question d'un novice Reply with quote Back to top

Merci Titi Wink
Je pose la question car lorsque j'avais déposé la demande, c'était pour 2 22, et apparemment, l'autorisation est faite pour une catégorie et un paragraphe, et pas un calibre.
Vous me confirmez donc que je peux acheter tout ce qui est inclus dans ce paragraphe et pas uniquement un 22 ? Wink
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Last edited by Sylvain_Scire on 10/06/2008, 10:58; edited 1 time in total
 
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 PostPosted: 10/06/2008, 10:55    Post subject: Question d'un novice Reply with quote Back to top

Toute arme de 4eme catégorie, pas de probleme sylvain
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c'est au pied du mur que l'on voit le mieux ... le mur


 
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 PostPosted: 10/06/2008, 10:58    Post subject: Question d'un novice Reply with quote Back to top

Merci Laurent Wink
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 PostPosted: 11/06/2008, 20:31    Post subject: Question d'un novice Reply with quote Back to top

la 4° catégorie comprend toutes les armes dont le calibre n'est pas un calibre d'arme de guerre...ce qui donc n'a rien à voir avec la puissance réelle de la munition.
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il se peut qu'un jour les hommes deviennent parfaits, c'est-à-dire chats.........Otto chat persan


 
Sylvain_Scire
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 PostPosted: 23/06/2008, 12:46    Post subject: Question d'un novice Reply with quote Back to top

Bien j'ai de nouveau des questions Mr. Green :
Je souhaite acquérir l'arme d'un particulier et qui ne souhaite pas à priori conserver cette détention (ça doit normalement simplifier).
La procédure est à priori la suivante :
- courrier indiquant que j'achète l'arme
- courrier du vendeur en disant qu'il vend l'arme
- report des informations sur les deux volets de mon autorisation
- je récupère la detention du vendeur
- je vais au commisssariat de ma commune avec tous les documents et ne conserve qu'un volet de la détention le reste est envoyé à la préfecture par le commissariat.

Mes questions sont les suivantes :
- le vendeur doit-il être présent lors de la remise des documents au commissariat ?
- le commissariat doit il obligatoirement être celui de ma résidence ?

Merci à tous pour vos réponses
Sylvain
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 PostPosted: 23/06/2008, 14:25    Post subject: Question d'un novice Reply with quote Back to top

Non pour ta première question et oui pour la seconde.

Cependant... il arrive que certains fonctionnaires zélés demandent la présence des deux parties, ce qui semble impossible lorsqu'elles n'habitent pas dans la même région.

Penses à demander une photocopie recto verso certifiée conforme (il suffit d'aller à la mairie pour faire tamponner la photocopie) de la carte d'identité et de la licence de ton vendeur.


 
Sylvain_Scire
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 PostPosted: 23/06/2008, 15:17    Post subject: Question d'un novice Reply with quote Back to top

Merci Renaud Wink ... que se passe t-il dans le cas ou le vendeur souhaite conserver sa détention ? Wink
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 PostPosted: 23/06/2008, 15:29    Post subject: Question d'un novice Reply with quote Back to top

Holala,

Je crois que cette pratique n'a plus cours. On pouvait le faire avant en passant par une armurerie qui reprenait une arme sur ses livres et en remettait une autre DE LA MÊME CATOGORIE sur ton autor. Je ne sais pas si cela se pratique encore...

Il vaut peut être mieux demander une autre autor.


 
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 PostPosted: 23/06/2008, 16:03    Post subject: Question d'un novice Reply with quote Back to top

Si il veut garder sa détention, il garde son arme Mr. Green Mort de Rire
A ma connaissance l'autorisation de détention (cerfa 20-3258 appelé Modèle n°6-a) est fournie ou renouvelée pour une arme particulière. Si le le vendeur vend, il n'a plus lieu de concerver cette autorisation de détention.
Il faut refaire une demande d'autorisation d'aquisition (cerfa 20-3257 appelé Modèle n°5) pour une autre arme, même si elle est de la même catégorie.
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Sylvain_Scire
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 PostPosted: 23/06/2008, 16:08    Post subject: Question d'un novice Reply with quote Back to top

Merci à tous les deux pour vos réponses Wink

Mon vendeur me dit vraiment n'importe quoi ......... Evil or Very Mad
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 PostPosted: 23/06/2008, 19:25    Post subject: Question d'un novice Reply with quote Back to top

Je ne pense pas ...
Car sur simple demande à la prefecture tu libere l'autorisation de l'arme en ta possesion et tu en fait remettre une de la même categorie sans aucun probléme
Je l'ai fait recemment pour mon casull ...
De plus lors de la vente de mon autre revolver j'ai conservé mon autorisation... Bien que je ne l'ai pas reutiliser à la finale, c'est une pratique courante... Apres demande à la prefecture bien entendu

A plus
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 PostPosted: 23/06/2008, 20:47    Post subject: Question d'un novice Reply with quote Back to top

tu as raison Thierry, mais chez nous dans le sud est , c'est fini ce temps là. tu vends, tu recommence ton dossier.
persuasif isn't it ?


 
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 PostPosted: 24/06/2008, 21:48    Post subject: Question d'un novice Reply with quote Back to top

thierrybarbet wrote:
Je ne pense pas ...
Car sur simple demande à la prefecture tu libere l'autorisation de l'arme en ta possesion et tu en fait remettre une de la même categorie sans aucun probléme
Je l'ai fait recemment pour mon casull ...
De plus lors de la vente de mon autre revolver j'ai conservé mon autorisation... Bien que je ne l'ai pas reutiliser à la finale, c'est une pratique courante... Apres demande à la prefecture bien entendu

A plus


OK TITI

tu gardes donc une auto pour une arme que tu ne détiens plus Question Question Question Ou est l'interet Question
Ton auto est conservée mais avec un nouveau N° d'arme donc Arrow Arrow pas la même auto, c'est une question de mot.... ton auto tu la gardes, mais pour une autre arme, et elle ne sera valable que le temps de ton ancienne auto (la conservée). Effectivement ce n'est pas une nouvelle auto, c'est un transfert.... Mr. Green
D'aprés ce que dit Sylvain, l'ancien proprio n'a pas l'intention d'acquerir une nouvelle arme donc Arrow ce n'est pas un transfert Exclamation Arrow donc n'a pas interet de garder une auto d'une arme détenue par un quidam....
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 PostPosted: 25/06/2008, 12:13    Post subject: Question d'un novice Reply with quote Back to top

non non !!
L'armurier (devant qui la transaction doit se faire) doit normalement rayer l'autor qui est alors "liberée" pour l'achat d'une autre arme
En clair je depose chez l'armurier une arme X et je repart avec une arme Y !!!
Si tu vend une arme X l'arme est rayée de l'autor et tu va chez un autre armurier pour faire marquer une arme Z... l'armurier envoi alors une photocopie de la nouvelle transaction à la prefecture
Du moins chez nous on peut ou pouvais faire comme cela

Okay
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 PostPosted: 25/06/2008, 13:29    Post subject: Question d'un novice Reply with quote Back to top

Je crois que c'est toujours le cas.
En téléphonnant au commissariat, j'ai appris que si le vendeur voulait récupérer son autorisation, il devait alors accompagner l'acheteur, et l'agent de poilce rayerait alors lui même l'arme sur l'autorisation et la rendrait au vendeur Wink
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 PostPosted: 25/06/2008, 15:55    Post subject: Question d'un novice Reply with quote Back to top

Je vois que l'on dit la même chose mais differemment et on du mal à se comprendre. Mort de Rire
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 PostPosted: 25/06/2008, 17:01    Post subject: Question d'un novice Reply with quote Back to top

Mort de Rire Comme d'hab Question Question Mort de Rire
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 PostPosted: 25/06/2008, 20:16    Post subject: Question d'un novice Reply with quote Back to top

pourtant vous parlez la même langue non?

Mr. Green Mort de Rire


 
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