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URGENT!!! comment vendre une arme à un club ( ou l'inverse)????

 
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bollerot bernard
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 PostPosted: 10/02/2008, 22:37    Post subject: URGENT!!! comment vendre une arme à un club ( ou l'inverse)???? Reply with quote Back to top

Bonjour,

Nous sommes un club sportif affilié à la FFT et nous cherchons à promouvoir le TAR en CARABINE 22lr pour les jeunes...

Le problème est que les particuliers ne savent pas comment vendre leurs armes à un club, et l'inverse est vrai également ...

Quels justificatifs doit produire un club de tir pour acheter une carabine 22lr à un particulier ?

Quels papiers doit -il recevoir concernant l'arme de la part du particulier?

Un acompte peut-il être fait pour réserver l'arme et sous quelle forme ?( chèque du club signé par le président ou la comptable, par exemple?)

Faute de ces renseignements , je suis passé à côté, récemment de 3 occases de MAS 45!!!!!!

Merci d'avance de vos réponses RAPIDES ( j'ai un mas 45 sur le feu !!!!)

BB( membre du Comité directeur d'un club sportif)


 
JFR
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 PostPosted: 10/02/2008, 23:21    Post subject: URGENT!!! comment vendre une arme à un club ( ou l'inverse)???? Reply with quote Back to top

Je pense que c'est la même démarche qu'avec un particulier, à part que ce doit-être le président du club qui est personne morale et qui se porte caution, pour armes soumises à détention ou pas...

Membres du forum si avez-vous des infos dans ce sens, sinon je vais me renseigner plus précisement dans la semaine.
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bollerot bernard
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 PostPosted: 10/02/2008, 23:43    Post subject: URGENT!!! comment vendre une arme à un club ( ou l'inverse)???? Reply with quote Back to top

Je parle bien de carabine 22lr 7ème catégorie, seulement une déclaration à faire à la préfecture par l'intermédiaire de la gendarmerie par un particulier
Je crois qu'un club doit aussi en envoyer un exemplaire à la FFT ( ????)

Mais que doit envoyer le particulier pour une arme réglementaire ???
Déclaration de cession, OK, mais aussi , je crois, banc d'épreuve de l'arme de ST ETienne, non??? ( j'en ai déjà un , vu que j'ai acheté un MAS 45 à un particulier)

Si vous pouvez me renseigner parce que j'ai envoyé un mp à un gars du forum ici pour lui réserver un MAS 45, mais je ne sais pas vraiment comment on procède pour lui acheter, et s'il est pressé, il va vite le vendre à un particulier, plus simple qu'à un club!!!!

Merci d'avance
Bernard


 
JFR
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 PostPosted: 11/02/2008, 10:19    Post subject: URGENT!!! comment vendre une arme à un club ( ou l'inverse)???? Reply with quote Back to top

Demande lui déjà s'il connait la procédure mais à mon avis, si ce n'est pas soumis à détention ça ne pose pas beaucoup de problème, c'est un acte de vent etout simple.

Si c'est le club qui achète, c'est le président qui signe l'acte d'achat et fait le chèque. Il faut simplement que le vendeur te fasse un acte de vente pour que tu puisses justifier de la provenance de l'arme.

Pour le banc d'épreuve, je ne sais pas...

Envoie un MP à Luc, il doit bien connaître la procédure puisqu'il en vend à sa boutique.
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bollerot bernard
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 PostPosted: 11/02/2008, 12:14    Post subject: URGENT!!! comment vendre une arme à un club ( ou l'inverse)???? Reply with quote Back to top

OK, merci, j'envoie un mp à Luc..

 
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